La tour du roi

Terroirs et vignobles de France, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque La tour du roi

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terroirs et vignobles de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La tour du roi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terroirs et vignobles de France domicilié(e) 75 Chemin du valadet - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RLB AVOCATS & Associates domicilié(e) 6 Rue Ravaud - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque La tour du roi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La tour du roi est expirée depuis le 24 janvier 2021.

Terroirs et vignobles de France a également déposé les autres marques suivantes : VINCENT LAMARTINE , FF FRANÇOIS FORESTIER